Déposée le 9 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vindependants
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HISTOIRES D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vindependants domicilié(e) 2 Impasse Henri Barbusse - 38120 - SAIN EGREVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 237 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vindependants, M. Marino Lionel domicilié(e) 2 Impasse Henri Barbusse - 38120 - SAIN EGREVE - France.
La marque HISTOIRES D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRES D'OC est expirée depuis le 9 juillet 2022.
Les Vindependants a également déposé les autres marques suivantes : LES VINDEPENDANTS LMF
Les Vindependants, SARL - 2 Impasse Henri Barbusse - 38120 - SAIN EGREVE - France - SIREN 538237082
Les Vindependants, M. Marino Lionel - 2 Impasse Henri Barbusse - 38120 - SAIN EGREVE - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pays d'Oc » ; spiritueux.
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